Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEWEL BEACH, JEWEL BEACH
M.S.R. SARL

Numéro de dépôt :
3109657
Date de dépôt :
27/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2011
JEWEL BEACH, JEWEL BEACH de M.S.R

Présentation de la marque JEWEL BEACH, JEWEL BEACH

Déposée le 27 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.S.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEWEL BEACH, JEWEL BEACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.S.R domicilié(e) 7, rue Jacquard, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 282 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.S.R - France.

La marque JEWEL BEACH, JEWEL BEACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEWEL BEACH, JEWEL BEACH est expirée depuis le 27 juin 2011.

M.S.R a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS DEFENDUS FRUITS DEFENDUS... , PARCE QUE JE T AIME , TEMPS REEL temps réel , PARCE QUE JE T AIME *RIEN QUE POUR NOUS* , PAVES PASTILLES PEOPLE'S DIAMONDS PAVES PASTILLES PEOPLE'S DIAMONDS , HORSE POWER *L OR DES HOMMES* , FOU DE TOI *FOU DE TOI* , JEWEL BEACH *BIJOUX DE PLAGE* , PETITS BIZOUX DES AMOURS DE BIJOUX , KEROSEN


M.S.R. SARL - 7, rue Jacquard, 25000 BESANCON - France - SIREN 385282926


M.S.R - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. (Stylos bille/plume ; coupe-papier - ouvre-lettres ; couteau de poche ; couteau multi-fonctions - blaireau/rasoir mécanique). Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux. Bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), étuis à cigarettes (en métaux précieux), fume-cigarettes (en métaux précieux), boîtes en métaux précieux, porte monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux - ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. (Boutons de manchettes ; pince-cravate ; porte-clés ; marque-page ; montres bracelets ; montres de poche ; pendules et pendulettes). Agenda électronique, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller, filtres à café, linge de table, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies. papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : etuis pour les clefs, porte-documenbts, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoir, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois en en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois, ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tabac ; articles pour fumeurs, allumettes (Briquets, cendriers ; porte-cigarettes ; boîte à cigares, à cigarettes ; coupe-cigares ; pipes ; cure-pipes).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.